Les bâtiments exemplaires

Ils donnent l’exemple

Participez à l’expérimentation et prenez contact pour mettre ici en avant votre opération.

Liste et caractéristiques des 7 premiers projets labelisés le 15 mars 2017

Les 7 premières opérations lauréates témoignent, de par la variété des bâtiments récompensés et des procédés constructifs employés, de la capacité de la filière à se mobiliser pour relever le défi de la transition énergétique par l’innovation, la créativité et le travail collectif.

L’USH s’engage

Le Mouvement HLM entend prendre toute sa part dans l’expérimentation et participe aux objectifs du Gouvernement de favoriser la transition écologique et énergétique dans le bâtiment en mobilisant la capacité d’initiatives des organismes Hlm dans le but d’expérimenter le référentiel, contribuer à son évaluation et, le cas échéant, à son évolution afin de faire de la future réglementation une opportunité au service de l’ambition écologique à coût maîtrisé et au service d’un habitat durable et abordable.

Les engagements de l’Union Sociale pour l’Habitat :

  • Entraîner le mouvement HLM vers la réalisation d’un nombre significatif de logements
  • Mobiliser la capacité d’expertise et de retour d’expérience du Mouvement HLM

Une première convention financière d’accompagnement de l’expérimentation E+C par le mouvement HLM a été signée le 15 mars 2017 entre l’USH, la Caisse des Dépôts et l’État.

Une convention opérationnelle portant sur la mise en place des opérations aidées dans le cadre de l’expérimentation E+C- vient la préciser. Elle précise la procédure de l’Appel à Projets E+C- 2017 et détaille les rôles et responsabilités des parties prenantes.

La période d’envoi des candidatures s’est étendue du 10 Juillet 2017 au 19 Septembre 2017. Le cahier des charges joint détaille ce qui était attendu des candidats.

Résultats de l’Appel à projets E+C- 2017 :

Le premier Appel à projets E+C- 2017 a rencontré un franc succès auprès du Mouvement Hlm. 136 candidatures ont été réceptionnées représentant 4800 logements, bien au-delà des 2 600 logements visés pour cette première phase dans la Convention financière d’accompagnement de l’expérimentation E+C- par le Mouvement Hlm du 15 mars 2017.

Le processus de sélection de ce premier Appel à Projets vient de prendre fin. 114 opérations en collectif et en individuel groupé représentant plus de 3550 logements ont été retenus, anticipant ainsi les objectifs du prochain Appel à projets 2018 afin d’encourager les maîtres d’ouvrages volontaires qui souhaitent intégrer la démarche E+C- à poursuivre leur dynamique.

« Résultats de l’appel à projet E+C- 2017 »

Aides de l’ADEME

Afin d’accompagner l’expérimentation des Bâtiments à Énergie positive & Réduction Carbone, l’ADEME a mis en place en 2017 le programme OBEC (Objectif Bâtiment Énergie Carbone). Il s’agit de dispositifs de soutien financier à la réalisation d’études d’évaluation des impacts environnementaux des bâtiments neufs dans chaque région de France métropolitaine. Ces dispositifs permettront ainsi de capitaliser un ensemble de données sur la base d’un nombre conséquent d’évaluations réalisées conformément au référentiel « Énergie – Carbone ».

Les 13 bureaux d’études « référents » (1 par région), chargés d’assister ou de réaliser ces évaluations, ont été sélectionnés cet été. En parallèle, des appels à projet ont été lancés par les directions régionales de l’ADEME, afin de sélectionner les projets qui pourront être accompagnés financièrement et techniquement pour la réalisation de ces évaluations.

Pour obtenir une aide, les maîtres d’ouvrages doivent s’adresser aux directions régionales de l’ADEME.

La réception des candidatures est en cours et est plus ou moins avancée selon les régions.

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